Droit des images

Droit des images

Le SPOC Droit des images en quelques mots…

Nous sommes entourés d’images : affiches, journaux, livres, télévision, sites web, bases de données, musées, prospectus publicitaires… Ces images sont de plus en plus faciles d’accès grâce aux outils numériques.

Mais avant d’utiliser une image, il faut se poser les bonnes questions pour rester en conformité avec le droit d’auteur et le droit moral.

Organisateur :

Institut National du Patrimoine

* MOOC Francophone est un service de mise en relation sans inscription et sans intermédiaire. Nous n’organisons aucun cours, le lien « Suivre le cours » vous redirige vers la page web des organisateurs.
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    Intervenant

    Vincent Varet
    Avocat à la cour

    Tanja Petelin
    Doctorante en droit privé, chargée de travaux dirigés à l’Université de technologie de Compiègne.

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    Durée

    5 semaines
    Du 19 septembre au 21 octobre 2016

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    Prérequis

    Aucun prérequis n’est nécessaire pour suivre cette formation

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    Charge de travail

    2 à 3 heures / semaine

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    Coût

    350€

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    Certification

    Non

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    Déroulement

    Cette formation en ligne permet d’acquérir les bases essentielles du droit d’auteur appliqué à la production, à la conservation et à la diffusion des images, le droit à l’image des personnes sur les biens, le droit à la commercialisation des données et fonds publics. En alternant théorie et pratique, elle s’appuie sur des cas concrets, restitués dans le contexte communautaire et international. Les participants pourront échanger tout au long de la formation entre eux et avec un tuteur pédagogique spécialiste des questions de la propriété littéraire et artistique.

    Chaque semaine, des ressources pédagogiques seront mises à disposition (vidéos, textes, liens). Elles permettront d’acquérir les bases théoriques du droit de l’image. Des questionnaires d’évaluation et études de cas seront à réaliser par les participants. Un forum de discussion associant tous les participants et le tuteur permettra d’échanger autour des études de cas et répondre aux questions de chacun.

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    Programme

    Semaine 1 : Introduction générale au droit des images

    Semaine 2 : Les œuvres protégées par le droit d’auteur

    Semaine 3 : Les titulaires originaires du droit d’auteur et leur droit moral

    Semaine 4 : Exploitations des œuvres : l’étendu du droit patrimonial de l’auteur

    Semaine 5 : Exploitation des œuvres : le contrat

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    Plateforme

    Moodle
    Plateforme d’apprentissage en ligne sous Licence libre servant à créer des communautés s’instruisant autour de contenus et d’activités pédagogiques. Le mot Moodle est l’abréviation de Modular Object-Oriented Dynamic Learning Environment.

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