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Rédaction de contrats

Rédaction de contrats

Le MOOC Rédaction de contrats  porte sur les usages généralement admis en matière de rédaction de contrats commerciaux, dans leur forme continentale ou anglo-saxonne. Les principales clauses de ces contrats sont examinées, à l’aide d’exemples tirés de contrats classiques.

Organisateur :

Université de Genève

* MOOC Francophone est un service de mise en relation sans inscription et sans intermédiaire. Nous n’organisons aucun cours, le lien « Suivre le cours » vous redirige vers la page web des organisateurs.
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    Intervenant

    Sylvain Marchand
    Professeur ordinaire en droit des obligations à l’université de Genève en 2005 et garde une activité de conseil dans une étude genevoise et de professeur associé (droit de l’exécution forcée) à l’Université de Neuchâtel. Il enseigne également dans divers programmes de formation continue, et à l’École d’avocature de Genève.

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    Durée

    6 semaines
    du 20 février au 03 avril 2017

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    Prérequis

    Une formation de base en droit (droit des contrats) est souhaitable.

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    Charge de travail

    3 à 4 heures / semaine

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    Coût

    Gratuit

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    Certification

    Certification (optionnelle et payante : 45€)
    Diplôme délivré par l’Universite de Leyde et Coursera. Le certificat est accessible en ligne et hébergé par Coursera.

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    Déroulement

    Le cours est donné en français mais les exemples de clauses sont souvent en anglais. Les clauses ou les textes cités se trouvent également dans un document à la disposition des étudiants.

    Le cours est structurés en 6 leçons, comprenant chacune un certain nombre de brèves présentations vidéo (8 à 15 minutes).

    Chaque semaine de cours est validée par un questionnaire (QCM) en ligne. L’étudiant dispose de deux tentatives, seul le résultat de la dernière tentative étant retenu. Un taux de réponses correctes de 60% minimum (moyenne des six tests) est requis pour la validation.

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    Programme

    – Semaine 1 : Première approche du contrat, documents précontractuels
    – Semaine 2 : Complexes de contrats, désignation des parties, préambule
    – Semaine 3 : Accord de base et garanties
    – Semaine 4 : Clauses relatives à la responsabilité
    – Semaine 5 : Propriété et durée du contrat
    – Semaine 6 : Clauses standards et résolution des litiges

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    Plateforme

    Coursera
    La plateforme a été crée par le département des Sciences-Informatiques de Stanford. Contrairement à edX, le code reste propriétaire et la plateforme est développée en langage Scala.

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