Droit des entreprises

 
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Le MOOC Droit des entreprises permet de comprendre comment une entreprise naît et vit, du point de vue juridique. Quelles sont les règles à respecter pour constituer et immatriculer une société, comment fonctionne une assemblée d’associés, quels sont les pouvoirs des dirigeants, quelles responsabilité encourent-ils, qu’est-ce que le gouvernement d’entreprise, la RSE, les pactes d’actionnaires, etc. Ce MOOC aidera les participants à assurer le suivi juridique d’une entreprise et à répondre aux questions juridiques liées à son fonctionnement.

Seront étudiées dans ce MOOC les règles régissant le fonctionnement des principales structures juridiques des entreprises : après avoir évoqué l’entreprise individuelle, nous étudierons la société à responsabilité limitée (SARL/EURL), la société par actions simplifiée (SAS/SASU), la société anonyme (SA) et la société civile.
 

Inscription *

 

Organisateur

Université Paris 1 Panthéon – Sorbonne
 
Intervenants :

– Bruno Dondero
Agrégé des Facultés de droit, professeur à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Enseigne le droit des affaires, et dirige le Centre audiovisuel d’études juridiques des universités de Paris (CAVEJ) et le département Sorbonne Affaires/Finance (IRJS).

– Jean-Pierre Bertrel
Docteur en droit, enseignant-chercheur à ESCP Europe, spécialiste des opérations de fusions & acquisitions.

– Marina Bertrel
Docteur en droit, enseignant-chercheur à NEOMA Business School.

– Alain Couret
Professeur à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, membre de Sorbonne Affaires/Finance (IRJS) et avocat associé (CMS – Francis Lefebvre), spécialiste de droit des sociétés, notamment de fusions & acquisitions.

– Paul Le Cannu
Professeur à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, directeur honoraire de Sorbonne Affaires/Finance (IRJS), spécialiste de droit des sociétés.

– Dominique Ledouble
Expert-comptable et commissaire aux comptes, docteur en droit, associé fondateur du cabinet LEDOUBLE, ex-président du Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts-comptables.

– Soraya Messaï-Bahri
Maître de conférences à l’université Paris 1 Panthéon Sorbonne, vice-présidente de l’université, membre de Sorbonne Affaires/Finance (IRJS).

– Samuel Schmidt
Avocat associé (UGGC Avocats) et membre de Sorbonne Affaires/Finance (IRJS), spécialiste des opérations de private equity (capital-investissement, capital-risque, pactes d’actionnaires).

– Stéphane Sylvestre
Avocat associé (Praxes-Avocats), docteur en droit et membre de Sorbonne Affaires/Finance (IRJS), spécialiste des opérations de restructuration de sociétés, de fusions & acquisitions.
 

Durée

6 semaines

Début : 28 janvier 2015

Fin : 29 mars 2015
 

Pré-requis

Ce MOOC peut être suivi à plusieurs niveaux, avec des objectifs et des bénéfices différents. On pourra y trouver une première initiation au droit des entreprises sans posséder de pré-requis particuliers. Celui qui possède déjà une formation et/ou une expérience juridique pourra approfondir ses connaissances sur des points complexes précis.
 

Charge de travail

4 heures / semaine
 

Coût

Gratuit
 

Certification

Délivrance d’une « attestation de suivi avec succès ».
 

Déroulement

Le cours s’étend sur 6 semaines et propose :

– de courtes séquences vidéos (environ 45 minutes par semaine)

– des documents écrits (textes légaux et réglementaires, jurisprudence, extraits d’ouvrages, etc.)

– une séance de vidéo en direct par semaine avec la participation d’enseignants et de professionnels

– un questionnaire d’auto-évaluation pour faire le point sur vos acquis à la fin de chaque semaine

– un forum, encourageant l’échange et la discussion, sera animé par l’équipe pédagogique.
 
Evaluation : examen final sous forme d’un questionnaire à choix multiples (QCM) à l’issue des 6 semaines de cours.
 

Programme

Semaine 1 : Contrat de société et société unipersonnelle
 
Semaine 2 : Droits des associés, personnalité morale et rapports société/entreprise
 
Semaine 3 : Le statut des dirigeants, le gouvernement d’entreprise, la RSE
 
Semaine 4 : Les grands types de sociétés
 
Semaine 5 : Les opérations des sociétés
 
Semaine 6 :Les cessions de droits sociaux, les pactes d’actionnaires, les groupes de sociétés
 

Plateforme

France Université Numérique
 

* MOOC Francophone est un annuaire. Nous n’organisons aucun cours, notre travail est de répertorier l’ensemble des MOOC (universitaires, grandes écoles et entreprises) de langue française. Le lien « Inscription » vous redirige vers la page web des organisateurs. Merci de les contacter directement pour tout problème lié à la connexion, aux mots de passes et inscriptions.